Séances du conseil intercommunal
Conseil intercommunal du 21 septembre 2023
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Préavis no 11 relatif au budget de l'exercice 2024
Conseil intercommunal du 11 mai 2023
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Conseil intercommunal du 3 novembre 2022
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Conseil intercommunal du 19 mai 2022
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Préavis n°7 - Demande de crédit pour l’étude de la réalisation d’une nouvelle STEP
Préavis n°8 - Comptes de l'exercice 2021
Conseil intercommunal du 4 novembre 2021
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Préavis no 6 relatif au budget de l'exercice 2022
Conseil intercommunal du 30 septembre 2021
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PA APEC 45 - recherche de sites
préavis no 1 - indemnisation du comité de direction 2021 - 2026
préavis no 2 - compétences financières du comité de direction
préavis no 3 - autorisation général de statuer sur les aliénations - original
préavis no 4 - relatif à l'autorisation de plaider
préavis no 5 - autorisation placement des fonds
Conseil intercommunal - rémunération 2016 - 2021
Conseil intercommunal du 6 mai 2021
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Préavis no 29 - comptes de l'exercice 2020
Préavis no 30 - Travaux d'entretien et de remplacement d'installations
Séance d'installation des autorités intercommunales du 29 juin 2021
Conseil intercommunal du 4 février 2021
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Préavis no 28 relatif à l’abandon du projet de STEP unique régionale ;
Conseil intercommunal du 26 novembre 2020
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Préavis no 27 - budget 2021
Conseil intercommunal du 9 juillet 2020
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Rapport fiduciaire 2019
Rapport de gestion 2019
Comptes 2019 - Participation
Fonctionnement 2019
Bilan 2019
Préavis no 26 - travaux d'entretien
Conseil intercommunal du 7 novembre 2019
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Préavis no 22 - Commune de Saint-Cergue
Préavis no 24 - Régionalisation - conditions d'adhésion
Conseil intercommunal du 26 septembre 2019
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Préavis no 19 - remplacement des disques biologiques
Préavis no 20 - Révision du digesteur n 2
Préavis no 21 - Révision des vis de relevage
Conseil intercommunal du 2 mai 2019
Conseil intercommunal du 1er novembre 2018
Convocation
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Préavis no 16 relatif au budget de l'exercice 2019
Année 2019 - Participation des communes - Tableau provisoire
Conseil intercommunal du 24 mai 2018
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Préavis no 14 - Révision du Groupe Chaleur Force et remplacement du dégrilleur
Préavis no 15 - Installation d'une ventillation et désodorisation du local sécheur
Conseil intercommunal du 2 novembre 2017
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Préavis no 10 - Stockeur / centrifugeuse
Préavis no 11 - Décanteur - Digesteur
Préavis no 12 - budget de l'exercice 2018
Préavis no 12 - budget 2018
Préavis no 12 Budget - Participation 2018
Conseil Intercommunal du 3 novembre 2016
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Préavis no 1 relatif à l’indemnisation du comité de direction pour la législature 2016 - 2021
Préavis no 2 - compétences financières du comité de direction
Préavis no 3 - autorisation général de statuer sur les aliénations
Préavis no 7 - Station de pompage de Bursinel
Préavis no 8 - regard - commune de Gland
Conseil intercommunal propositions indemnités et vacations 2016 - 2021
Séance d'installation des autorités intercommunales du 30 août 2016
Conseil intercommunal du 21 avril 2016
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